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Confrançon, Mairie de (Ain, France) recordgrp
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Récolte et stock.
Récolte et stock.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Permis de construire.
Permis de construire.
Viticulture.
Viticulture.
Installations classées.
Installations classées.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Vaccination.
Vaccination.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Mariages.
Mariages.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tables décennales.
Tables décennales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.