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Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Européennes.
Européennes.
1979-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
1973-1982
1973-1982
1973-1978
1973-1978
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Poids public.
Poids public.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
1971-1982
1971-1982
Chômage.
Chômage.
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
1967-1972
1967-1972
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Présidentielles.
Présidentielles.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Installations sportives.
Installations sportives.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1974
1963-1974
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Circulation routière.
Circulation routière.
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