- T5-13
- recordgrp
- 1948-1983
Part of Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Registres des publications de mariage.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Registres des naissances, tables décennales.
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, circulaires.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Forêt communale. – Exploitation.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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Registres des arrêtés du maire.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Réparation et entretien des chemins.
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Salle des fêtes. – Construction.
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Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Révision des listes électorales.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.