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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Décroissant
Permis de construire.
Permis de construire.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Vaccination.
Vaccination.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Viticulture.
Viticulture.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Étrangers
Étrangers
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
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