- 5I1-2
- Groupe de documents
- 1906-1982
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.