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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents Français
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Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
1973-1982
1973-1982
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
1974-1979
1974-1979
Factures.
Factures.
Viticulture.
Viticulture.
1933-1973
1933-1973
1963-1972
1963-1972
1953-1962
1953-1962
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
1932-1952
1932-1952
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
1923-1931
1923-1931
1913-1922
1913-1922
Contentieux
Contentieux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
1893-1912
1893-1912
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1873-1892
1873-1892
1863-1872
1863-1872
1853-1862
1853-1862
1843-1852
1843-1852
1833-1842
1833-1842
1823-1832
1823-1832
1813-1822
1813-1822
1803-1812
1803-1812
1793-1802
1793-1802
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.