The municipal archives of the department of Ain

On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.

Taxe sur les chiens.

2L10-11
recordgrp
1856-1924

Part of Fonds communal de Villebois

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-4
recordgrp
1807-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.

Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.

4N1-3
recordgrp
1840-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Réparation et entretien des chemins.

1O15-21
recordgrp
1791-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

1Fi1-12
recordgrp
1755-1860

Part of Fonds communal de Villebois

Édifices publics.

1Fi18-19
recordgrp
1834-1843

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des publications de mariage.

E66-68
recordgrp
1792-1818

Part of Fonds communal de Villebois

Viticulture.

3F3-12
recordgrp
1880-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1-2
recordgrp
1790-1791

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties.

1G20-21
recordgrp
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre révisé

1G22-25
recordgrp
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
recordgrp
1790-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E30-44
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances.

E51-53
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E54-56
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E57-59
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.

1F2-5
recordgrp
1836-1962

Part of Fonds communal de Villebois

Contribution foncière.

1G3-6
recordgrp
1791-1812

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre napoléonien.

1G9-21
recordgrp
1824-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Contributions directes.

1G26-39
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G30-31
recordgrp
1842-1931

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices générales.

Garde nationale.

1H10-11
recordgrp
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Sapeurs pompiers.

3H2-3
recordgrp
1860-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Cérémonies, fête patronale, deuils publics.

1I5-6
recordgrp
1841-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K1-6
recordgrp
1801-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.

Révision des listes électorales.

1K7-9
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

1L1-7
recordgrp
1812-1982 (lacunes : budgets 1813-1814, 1842, 1844-1846, 1869, 1894 ; budgets supplémentaires 1936, 1939-1940 ; comptes administratifs 1914, 1922, 1926)

Part of Fonds communal de Villebois

Livres comptables.