Registres des délibérations du conseil municipal. Add to clipboard 1D1-12 recordgrp 1790-1979 Part of Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture. Add to clipboard B1-2 recordgrp 1790-1815 Part of Fonds communal de Villebois Arrêtés, délibérations, circulaires.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes. Add to clipboard 1D14-16 recordgrp 1790-1982 Part of Fonds communal de Villebois
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes. Add to clipboard FF5-14 recordgrp 1517-1780 Part of Fonds communal de Villebois
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations. Add to clipboard 1G32-33 recordgrp 1931-1981 Part of Fonds communal de Villebois Copies de la matrice.
