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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Groupe de documents
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Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1954-1963
1954-1963
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
1943-1953
1943-1953
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1933-1942
1933-1942
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1923-1932
1923-1932
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1913-1922
1913-1922
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1903-1912
1903-1912
1893-1902
1893-1902
1883-1892
1883-1892
1873-1882
1873-1882
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1863-1872
1863-1872
1851-1862
1851-1862
1831-1850
1831-1850
1808-1830
1808-1830
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.