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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1851-1862
1851-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1953
1943-1953
1954-1963
1954-1963
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
1808-1830
1808-1830
1831-1850
1831-1850
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.