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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Groupe de documents
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Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1954-1963
1954-1963
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1943-1953
1943-1953
1933-1942
1933-1942
Livres comptables.
Livres comptables.
1923-1932
1923-1932
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
1913-1922
1913-1922
1903-1912
1903-1912
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1893-1902
1893-1902
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1883-1892
1883-1892
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1873-1882
1873-1882
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
1863-1872
1863-1872
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1851-1862
1851-1862
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1831-1850
1831-1850
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1808-1830
1808-1830
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Tables décennales.
Tables décennales.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.