Permis de construire et modificatifs.
- T2-6
- recordgrp
- 1946-1982
Part of Fonds communal de Sulignat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Sulignat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
[1] Documents présents à compter de 1876.
Commission administrative : registres des délibérations et des comptes rendus de réunion.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1846).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1928) [1].
[1] Lacunes : 1898 et 1922.
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Sulignat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Sulignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Sulignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Sulignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1902).
Part of Fonds communal de Sulignat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).