Fonds communal de Saint-Vulbas
- FRAC01390
- Fonds
- 1639-2014
La consultation des archives nous permet de suivre les étapes de la construction de l'école de Saint-Vulbas et de celle du hameau de Marcilleux. Sont répertoriés l'arrêté de classement de la chapelle romane de Marcilleux, le mobilier rel...
Saint-Vulbas (Ain, France)
Fonds communal de Rancé
Le fonds moderne de Rancé est extrêmement lacunaire. En série D, il manque le registre des délibérations de la période 1790-1794. En série F, les listes nominatives de recensement population antérieures à 1931 sont manquantes. Les atlas cadastraux...
Rancé (Ain, France)
Fonds communal de Pollieu
- FRAC01302
- Fonds
- 1657-2018
• Fonds ancien
Le fonds ancien est inexistant, mis à part pour les registres paroissiaux.
• Fonds moderne
Le fonds moderne est très lacunaire sur l’ensemble des séries, ce qui serait dû vraisemblablement à des destructions au cours du siècle.
• ...
Pollieu (Ain, France)
Fonds communal d'Ordonnaz
- FRAC01280
- Fonds
- 1751-2016
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’est représenté que par les registres paroissiaux et l’état de section du cadastre révolutionnaire.
• Fonds moderne
Le fonds moderne d’Ordonnaz remonte quelquefois au XIXe siècle pour les budgets ou e...
Ordonnaz (Ain, France)
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
- FRAC01239
- Fonds
- 1656-2015
• Fonds ancien
Le fonds ancien n’est matérialisé que par les registres paroissiaux de Massignieu depuis 1656 (GG1-10) et d’Ecrivieu entre 1691 et 1717 (GG11).
• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont...
Massignieu-de-Rives (Ain, France)
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Récépissé de déclaration, extrait du Journal officiel, organisations de tirs pour des œuvres de solidarité, listes nominatives, résultats, listes des lots, livres comptables, assurances, bulletins d’information des Jeunesses de l’Union fédérale, f...
Fonds communal de Vandeins
- FRAC01429
- Fonds
- 1592-2016
De manière générale, le fonds d’archives communales de Vandeins s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 700 habitants.
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (...
Vandeins (Ain, France)
Lotissements.
Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots...
Monuments historiques.
Classement du bas-relief du tympan du portail d’entrée de l’église, arrêté préfectoral de classement, correspondance.
Pupilles de la Nation.
Extrait des minutes du greffe portant adoption d’une pupille (1932), listes nominatives ([vers 1930], 1950).
Rétribution scolaire.
Registre d’inscription des engagements souscrits par les parents (1869-1870) ; rôles (1865-1881).
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Fonctionnement : registres des délibérations, récépissé de déclaration, statuts, listes nominatives des membres et des adhérents, subventions, documentation, factures, correspondance.
Gestion de la cantine scolaire.
Livres comptables, bilans financiers, états de présence, carnets d’épicerie, inscriptions, paiement en farine, factures, correspondance
Fonctionnement.
Statuts, registre des comptes rendus de réunion, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation et de manifestations, carnets de quittance des cotisations, factures, correspondance
École primaire communale.
Journal de classe pour l’année scolaire 1869-1870 [1] (1869-1870).
Instituteurs, nomination : arrêté préfectoral (1869).
Enquête sur l’instruction dans la commune : questionnaire d’enquête [vers 1885].
Projet de création d’une classe enfantine pou...
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, secours temporaires : livrets de paiement individuels (1929-1930, 1946). Assistance aux femmes en couche : liste nominative des bénéficiaires, certificats médicaux, cartes de grossesse, cartes individuelles (1932-1949).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1892-1940, 1946-1948).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1893-1940).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1900-1928, 194...
Accidents du travail.
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, certificats.
Assistance médicale gratuite.
Listes nominatives, admission, carnets de maladie, souches, bulletins de visite médicale, notifications, instructions, correspondance.
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