Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 2474 résultats Descriptions archivistiques

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Société Mouchet.

Aide à l’implantation d’une usine : financement, rapport de présentation de la société, convention, dossier d’acquisition de l’usine Fristot à La Champagne en vue de sa rétrocession en location-vente, acte notarié, déclaration d’utilité publique, ...

Fonds communal de Chaley

  • FRAC01076
  • Fonds
  • 1654-1994

La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et co...

Chaley (Ain, France)

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces ...

Fonds de la Fanfare de Lent

  • FRAC01211-S3
  • Fonds
  • 1890-1999

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Harmonie de Lent (Ain)

Fonds communal de Lent

  • FRAC01211
  • Fonds
  • 1650-2013

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement ...

Lent (Ain, France)

Acquisition, partage et vente.

Partage de biens communaux entre les hameaux de Léaz, Grésin et Longeray : réclamation des administrés au commissaire (s.d.). Secteur de Lavoux : plan calque (s.d.). Acquisition de la maison et ses dépendances à Eugène et Judith Blanc : acte notar...

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955). Écoles du ch...

Église, presbytère et cimetière.

Église, reconstruction du clocher : adjudication, procès-verbal de constat des ouvrages exécutés, plan des escaliers (1830-1831) ; réparations (1844-1845) ; réalisation d’un confessionnal : devis, lettre (1845) ; restauration et agrandissement : d...

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930). Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, proje...

Clôture des comptes, trésorerie.

Tableaux synoptiques (1911-1933). Situations financières de la commune (1978-1982). Balances générales des comptes (1978-1982). Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947). Dépassements de crédit (1942-1943, 19...

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