Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 5298 résultats Descriptions archivistiques

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Fonds communal de Saint-Vulbas

  • FRAC01390
  • Fonds
  • 1639-2014

La consultation des archives nous permet de suivre les étapes de la construction de l'école de Saint-Vulbas et de celle du hameau de Marcilleux. Sont répertoriés l'arrêté de classement de la chapelle romane de Marcilleux, le mobilier rel...

Saint-Vulbas (Ain, France)

Fonds communal de Rancé

  • FRAC01318
  • Fonds

Le fonds moderne de Rancé est extrêmement lacunaire. En série D, il manque le registre des délibérations de la période 1790-1794. En série F, les listes nominatives de recensement population antérieures à 1931 sont manquantes. Les atlas cadastraux...

Rancé (Ain, France)

Fonds communal de Pollieu

  • FRAC01302
  • Fonds
  • 1657-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien est inexistant, mis à part pour les registres paroissiaux. • Fonds moderne Le fonds moderne est très lacunaire sur l’ensemble des séries, ce qui serait dû vraisemblablement à des destructions au cours du siècle. • ...

Pollieu (Ain, France)

Fonds communal d'Ordonnaz

  • FRAC01280
  • Fonds
  • 1751-2016

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’est représenté que par les registres paroissiaux et l’état de section du cadastre révolutionnaire. • Fonds moderne Le fonds moderne d’Ordonnaz remonte quelquefois au XIXe siècle pour les budgets ou e...

Ordonnaz (Ain, France)

Fonds communal de Massignieu-de-Rives

  • FRAC01239
  • Fonds
  • 1656-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien n’est matérialisé que par les registres paroissiaux de Massignieu depuis 1656 (GG1-10) et d’Ecrivieu entre 1691 et 1717 (GG11). • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont...

Massignieu-de-Rives (Ain, France)

Fonds communal de Vandeins

  • FRAC01429
  • Fonds
  • 1592-2016

De manière générale, le fonds d’archives communales de Vandeins s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 700 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (...

Vandeins (Ain, France)

Lotissements.

Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots...

Fonctionnement.

Statuts, registre des comptes rendus de réunion, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation et de manifestations, carnets de quittance des cotisations, factures, correspondance

École primaire communale.

Journal de classe pour l’année scolaire 1869-1870 [1] (1869-1870). Instituteurs, nomination : arrêté préfectoral (1869). Enquête sur l’instruction dans la commune : questionnaire d’enquête [vers 1885]. Projet de création d’une classe enfantine pou...

Protection de l’enfance.

Enfants assistés, secours temporaires : livrets de paiement individuels (1929-1930, 1946). Assistance aux femmes en couche : liste nominative des bénéficiaires, certificats médicaux, cartes de grossesse, cartes individuelles (1932-1949).

Accidents du travail.

Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, certificats.

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