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Descriptions archivistiquesActes de vente.
Actes de vente.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Correspondance.
Correspondance.
Culte.
Culte.
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Justice.
Justice.
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des sépultures.
Registres des sépultures.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Tables décennales.
Tables décennales.
Travaux publics, voirie.
Travaux publics, voirie.