Affaires militaires

• H
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Édifices communaux, établissements publics

• M
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

État civil

• E
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Finances communales

• L
• Série

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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

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Culte

• P
• Série

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Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

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Documents divers

• II
• Série

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Population, économie, statistiques

• F
• Série

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Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections, personnel municipal

• K
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cultes, instruction publique, assistance publique

• GG
• Série

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Administration générale de la commune

• D
• Série

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Assistance et prévoyance

• Q
• Série

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Urbanisme

• T
• Série

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Documents figurés

• Fi
• Série

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