Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Personnel municipal

• 2K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Personnel et biens syndicaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Finances syndicales

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Administration syndicale

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Administration syndicale

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Aménagement des eaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Finances syndicales

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Électrification rurale, éclairage public

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse