Édifices scolaires et d’enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Mesures d’exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Protocole et distinction honorifique

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Bois

• 2N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Édifices scolaires et d’enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Application des lois d’assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Mesures d’exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Établissements hospitaliers

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Mesures d’exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois