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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Sous-série
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Conseil municipal
Conseil municipal
Population
Population
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Recensement militaire
Recensement militaire
Police locale
Police locale
Élections
Élections
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Édifices publics
Édifices publics
Biens communaux
Biens communaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Culte catholique
Culte catholique
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Instruction publique
Instruction publique
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Administration militaire
Administration militaire
Police générale
Police générale
Personnel municipal
Personnel municipal
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Bois
Bois
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Agriculture
Agriculture
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Justice
Justice
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Eaux
Eaux
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Subistances
Subistances
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Statistique générale
Statistique générale
Hygiène publique
Hygiène publique
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Enseignement et santé
Enseignement et santé
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Finances communales
Finances communales
Propriétés communales
Propriétés communales
Voirie
Voirie
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses