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Fonds communal de Montceaux File plan
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Écoles.
Écoles.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Installations classées.
Installations classées.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Cimetière.
Cimetière.