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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier
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Croissant
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
Textes officiels.
Textes officiels.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Culte.
Culte.
1766-1774
1766-1774
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
1791-1795
1791-1795
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Étangs.
Étangs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Recensement de la population.
Recensement de la population.
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Patentes.
Patentes.
An X (1802)-1810
An X (1802)-1810
1802-1813, 1823-1932
1802-1813, 1823-1932
Gestion courante.
Gestion courante.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
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