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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Dossier Français
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Décroissant
Vaccinations.
Vaccinations.
Service des eaux.
Service des eaux.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
1977-1982
1977-1982
4ème tranche.
4ème tranche.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
1960-1982
1960-1982
1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
1950-1982
1950-1982
1973-1982
1973-1982
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Entretien.
Entretien.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
École primaire communale.
École primaire communale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Chasse.
Chasse.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Mairie-école.
Mairie-école.
Épizooties.
Épizooties.
Jury criminel.
Jury criminel.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Municipales.
Municipales.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
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