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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier équipement
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Croissant
Marais.
Marais.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cimetières.
Cimetières.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)