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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier Français
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Décroissant
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
1872-1906, 1946-1982
1872-1906, 1946-1982
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Étrangers.
Étrangers.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1965-1982
1965-1982
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Communication.
Communication.
1973-1982
1973-1982
1980-1982
1980-1982
1970-1982
1970-1982
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Installations classées.
Installations classées.
Procédure.
Procédure.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
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