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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier
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Décroissant
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine.
Patrimoine.
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
École communale.
École communale.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
1875-1914
1875-1914
1892-1923
1892-1923
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Cimetière.
Cimetière.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Biens communaux.
Biens communaux.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
École communale.
École communale.
Cimetière.
Cimetière.
Chapelle.
Chapelle.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Église.
Église.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
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