Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 27 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier plan
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Ponts.
Ponts.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Presbytère.
Presbytère.
Transport.
Transport.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de garçons.
École de garçons.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.