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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier
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1596-1657
1596-1657
1658-1680
1658-1680
1681-1700
1681-1700
1701-1720
1701-1720
1721-1740
1721-1740
1741-1760
1741-1760
1761-1780
1761-1780
1781-1792
1781-1792
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
1813-1932
1813-1932
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
1823-1832
1823-1832
Prestations.
Prestations.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Dons et legs.
Dons et legs.
Garde nationale.
Garde nationale.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1836-1866
1836-1866
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
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