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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier
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Décroissant
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Transport.
Transport.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Téléphone.
Téléphone.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taille.
Taille.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Sinistres.
Sinistres.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Registres.
Registres.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Presbytère.
Presbytère.
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