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Descriptions archivistiques
Dossier administration générale
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Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Convention nationale.
Convention nationale.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
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