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Descriptions archivistiques
Dossier adjudication
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Croissant
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
École.
École.
École.
École.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École des Pigots.
École des Pigots.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
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