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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Moulins.
Moulins.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gaz.
Gaz.
Étangs.
Étangs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Gaz.
Gaz.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts.
Ponts.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
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