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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File liste nominative
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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
[1810]-1831
[1810]-1831
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Édifices publics.
Édifices publics.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts.
Ponts.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Sinistres.
Sinistres.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fontaines.
Fontaines.
Administration générale.
Administration générale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Puits.
Puits.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Viticulture.
Viticulture.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
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