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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File entretien
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Pont bascule.
Pont bascule.
École des Pigots.
École des Pigots.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
École communale.
École communale.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Culte.
Culte.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Ponts.
Ponts.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Procès.
Procès.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
École de garçons.
École de garçons.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
École des garçons.
École des garçons.
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