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File conseil municipal
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Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
1813-1979
1813-1979
1831-1977
1831-1977
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Étangs.
Étangs.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Gravières.
Gravières.
Conseil général.
Conseil général.
Municipales.
Municipales.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Cimetière.
Cimetière.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Élections municipales.
Élections municipales.
Élus.
Élus.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Séance.
Séance.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Presbytère.
Presbytère.
1826-1982
1826-1982
Administration générale.
Administration générale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
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