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Descriptions archivistiques
Dossier élu
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1565-1780
1565-1780
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1813-1979
1813-1979
1821-1980
1821-1980
1826-1982
1826-1982
1831-1977
1831-1977
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Belles actions.
Belles actions.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chômage.
Chômage.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Courrier.
Courrier.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Élections municipales.
Élections municipales.
Élections politiques.
Élections politiques.
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