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Descriptions archivistiques
Dossier maire
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1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1813-1979
1813-1979
1821-1980
1821-1980
1826-1982
1826-1982
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Belles actions.
Belles actions.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chômage.
Chômage.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Courrier.
Courrier.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Dons et legs.
Dons et legs.
Élus.
Élus.
Élus.
Élus.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Police économique.
Police économique.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sources.
Sources.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vie publique.
Vie publique.