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Descriptions archivistiques
Dossier conseil municipal
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Décroissant
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Séance.
Séance.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Presbytère.
Presbytère.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Municipales.
Municipales.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gravières.
Gravières.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Étangs.
Étangs.
Élus et séances.
Élus et séances.
Élus.
Élus.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections municipales.
Élections municipales.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
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