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Révision des listes électorales.
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Révision des listes électorales.
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Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions.
Réquisitions.
Requête de la communauté des habitants de Seyssel pour obtenir la concession d’un impôt (gabelle) sur le sel « entrant, venant et passant » par la ville, tant par le fleuve que par terre, de 2 quarts par charge de sel et 2 quarts par quintal de fromage, afin de financer les réparations urgentes de la ville et du pont endommagés par les crues du Rhône.
Requête de la communauté des habitants de Seyssel pour obtenir la concession d’un impôt (gabelle) sur le sel « entrant, venant et passant » par la ville, tant par le fleuve que par terre, de 2 quarts par charge de sel et 2 quarts par quintal de fromage, afin de financer les réparations urgentes de la ville et du pont endommagés par les crues du Rhône.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Replonges.
Replonges.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
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