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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier environnement
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Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Curage.
Curage.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
École des filles.
École des filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gaz.
Gaz.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Inondations.
Inondations.
La Saône.
La Saône.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Marais.
Marais.
Mares.
Mares.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
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