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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Referendum.
Referendum.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement.
Recensement.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Pupilles.
Pupilles.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prostitution.
Prostitution.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
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