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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Patentes.
Patentes.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police économique.
Police économique.
Police urbaine.
Police urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Presbytère.
Presbytère.
Procès.
Procès.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sinistres.
Sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndics.
Syndics.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terres communales.
Terres communales.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
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