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Aliénés.
Aliénés.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Police économique.
Police économique.
Gravières.
Gravières.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Installations classées.
Installations classées.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Installations classées.
Installations classées.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Gaz.
Gaz.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Police locale.
Police locale.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aliénés.
Aliénés.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique.
Police économique.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Étangs.
Étangs.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Défrichements.
Défrichements.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
École primaire communale.
École primaire communale.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Police économique.
Police économique.
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