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File agriculture
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Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fiscalité.
Fiscalité.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Chasse.
Chasse.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Épizooties.
Épizooties.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1952-1981
1952-1981
Épizooties.
Épizooties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois.
Bois.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Chasse.
Chasse.
Hygiène.
Hygiène.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Épizooties.
Épizooties.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
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