Showing 119 results

Archival description
File aliénation domaniale
Print preview View:
Ascending
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
École des filles.
École des filles.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Sources.
Sources.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Administration générale.
Administration générale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Forêt communale.
Forêt communale.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Results 51 to 100 of 119