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1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Élections politiques.
Élections politiques.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Conseil général.
Conseil général.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Cimetières.
Cimetières.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
1793-1982
1793-1982
1843-1911
1843-1911
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
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