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Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Courrier.
Courrier.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Contentieux.
Contentieux.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Cantonales.
Cantonales.
Presbytère.
Presbytère.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Conseil général.
Conseil général.
Prud’homales.
Prud’homales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
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