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Descriptions archivistiques
Dossier vie publique
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Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Croix de mission.
Croix de mission.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chasse.
Chasse.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
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