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Descriptions archivistiques
Dossier réseau routier
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Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police locale.
Police locale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procès.
Procès.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
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