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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droits de place.
Droits de place.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
École communale.
École communale.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Emprunts.
Emprunts.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
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