Archives communales de l’Ain

Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.

Cartes annuelles, carnets d’admission.

Centre régional de la propriété forestière.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).

Chambre départementale d’agriculture.

Championnat de tir des écoles primaires. - Classement

Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.

Clôture des comptes, traitement du receveur.

Commission administrative, archives.

Concession de distribution d’énergie électrique.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.