Affichage de 239 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier justice
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Courrier.
Courrier.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Commerce.
Commerce.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Biens privés.
Biens privés.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Résultats 151 à 200 sur 239